Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHEMIN DES VIGNES
Le Chemin des Vignes

Numéro de dépôt :
960705
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CHEMIN DES VIGNES

Déposée le 2 juillet 1976 par Le Chemin des Vignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CHEMIN DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le Chemin des Vignes domicilié(e) (soc. an.), 113 bis, avenue de Verdun, Issy-les-Moulineaux (Hauts de Seine). - France.

La marque LE CHEMIN DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CHEMIN DES VIGNES est expirée depuis le 2 juillet 1986.

Le Chemin des Vignes a également déposé les autres marques suivantes : le chemin des vignobles, le comptoir des domaines


Le Chemin des Vignes - (soc. an.), 113 bis, avenue de Verdun, Issy-les-Moulineaux (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins, spiritueux et liqueurs.